CHARTE DE LA LISTE DE DIFFUSION TÉLÉGRAPHIE

LISTE TÉLÉGRAPHIE FRANCOPHONE

 

Bonjour à toutes et à tous,

Merci de visiter notre site et de lire attentivement notre charte.

 

1 - Identification de la liste

 

Vous souhaitez vous abonner à la liste hébergée par Michel F5GOV, vous pouvez vous enregistrer à l'aide du formulaire dont vous trouverez le lien sous "Formulaire" du site UTF".

 

La reprise de tout ou partie de ce site ou de cette charte nécessite l'autorisation préalable du webmaster ou de l'administrateur. Dans le souci d'améliorer les services rendus aux inscrits des listes et aux internautes, l'administrateur entend prendre en compte l'évolution des règles de l'Internet et de tout autre domaine en relation avec le contenu disponible sur son site. Cette charte a donc pour vocation de s'enrichir au fil de vos remarques et de l'évolution de notre site, c'est pourquoi nous vous recommandons de la consulter régulièrement.

 

2 - Définitions des objectifs de la liste

 

Cette liste de diffusion a pour objectif premier d’informer tous ses inscrits des activités Radioamateurs (logiciels, activités extérieures, liens, technique etc …). Elle se veut courtoise, dans les règles du respect d’autrui.

 

La liste "Liste Télégraphie Francophone" a pour vocation principale de diffuser toutes les informations CW (info trafic local ou grand local),information informatique importante, ou informations associatives (rassemblements, activités des radio clubs, réunions locales, régionales ou nationales et leurs CR) et ne fait aucune distinction associative à ce sujet. Cette liste est francophone, accepte tous les amis non francophones mais pratiquant la langue Française et accueille tous les télégraphistes SWL, YL et OM débutants ou confirmés tout comme ceux qui désirent apprendre la télégraphie et obtenir les conseils des OM expérimentés.

 

Il n'est pas nécessaire de pratiquer la CW pour s'inscrire à cette liste. Les sujets abordés sur cette liste concernent tout ce qui touche de prêt ou de loin à la télégraphie. A savoirs que les sujets techniques (Antennes, alimentation, TRX, manipulateurs etc.) ayant un rapport avec les matériels et les installations ainsi que les informations sur vos activités CW seront très appréciés.

 

Toute inscription doit faire l’objet d’une demande adressée à l'administrateur accompagnée du formulaire, merci de bien vouloir le compléter.

 

3 - Principes généraux d'utilisation de la liste

 

Vous devez connaître les conditions d'utilisation de cette liste de diffusion. Elles répondent aux exigences du droit, aux règle définies par le propriétaire de la liste qui en assume l'animation et l'exploitation et elles correspondent aux recommandations de la CNIL sur la création de listes de diffusion ; En les respectant, vous permettez à la discussion et à la communication entre chacun de ses membres, de se dérouler dans des conditions optimales.

 

En restant abonné à cette liste, vous acceptez de fait, de vous y conformer. Vous acceptez également de vous conformer à la législation française régissant notamment:

 

    * la protection de la propriété intellectuelle et des droits de la personnalité,

    * la presse et la communication,

    * les données nominatives, la protection de la vie privée et le respect de la dignité humaine, ainsi qu'aux obligations découlant des traités et accords internationaux relatifs aux domaines concernés par cette liste.

Tout manquement à ces règles fera l'objet d'une radiation immédiate sur la liste de diffusion.

 

Tout utilisateur de la liste de diffusion ou/et des forum du site est responsable de ses propos. Cette charte est systématiquement acceptée, par tous les inscrits ou nouveaux inscrits amenés à diffuser des messages ou documents dans le cadre de la liste de diffusion "LISTE TÉLÉGRAPHIE FRANCOPHONE". Par conséquent elle s’applique à tous les membres adhérents sans exception. Dans le cas contraire, aucune inscription aux listes ne sera admise et les messages sur le site seront détruits. Les documents ou messages diffusés sur l'Internet doivent respecter la législation en vigueur en particulier:

 

- Respect de la loi sur les informations nominatives.

 

En traitant les données reçues, l'administrateur observe les réglementations françaises et européennes. Les informations collectées par l'administrateur sont destinées à son usage et avec votre accord. Certaines doivent être obligatoirement communiquées à l'administrateur pour accéder aux services de la liste de diffusion. Ces informations peuvent être communiquées soit par courrier soit par e-mail soit sous forme de formulaire. L'accès à certains services peut amener l'administrateur à déposer un cookie. Celui-ci ne contient pas d'informations nominatives vous concernant, et susceptibles d'être exploitées par des tiers.

 

* Toute forme d’apologie (crime, racisme, négativisme, crimes de guerre) ou harcèlement sous toutes les formes) sont interdis.

 

*En cas de production de documents sur l’Internet, il faut veiller à ce que les textes, les images, les sons soient libres de droits ou qu'ils soient diffusés avec l'autorisation de leurs auteurs, et avec indication de leur source, conformément aux lois en vigueur. Pour des documents sans mention de copyright et provenant d’autres serveurs Internet, il faut apporter une mention spéciale : " Ce document est issu de l’Internet sans mention de source. S’il est soumis à copyright, merci de nous en informer. " Les documents produits sont, dans la mesure du possible, signés de leurs auteurs.

 

*Toute forme d’insulte envers autrui entraînera la radiation immédiate sur les listes. L’administrateur de la liste, veille au bon respect de la présente charte et se réserve le droit de supprimer l’accès et la diffusion des messages à tout membre, inscrit aux listes de diffusion ou internaute ne respectant pas les règles précitées.

 

*Vous bénéficiez des droits fondamentaux que sont les droits d'accès, de communication et de rectification conformément à la loi en vigueur. Pour toute demande vous pouvez adresser un courrier électronique indiquant les informations que vous souhaitez modifier à l'administrateur.

L'administrateur s'efforce de veiller à la légalité des contenus et vous remercie de bien vouloir lui signaler tout contenu qui vous paraîtrait en

contradiction avec ces engagements.

 

Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne auquel il est imputé est une diffamation. Toute expression outrageante, terme de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait, est une injure. Tout fait quelconque de l’inscrit, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. Les utilisateurs doivent être conscients que, quel que soit le type de publication adopté, leur responsabilité est pleinement engagée dans les tribunaux tant sur le plan pénal que sur le plan civil. Qu’ils soient majeurs ou mineurs, ils assument la responsabilité de tous leurs écrits. Chacun a droit au respect de sa vie privée. La liste de diffusion est soumise à l’acceptation des conditions de cette charte. Toute inscription à la liste doit faire l’objet d’une demande d’inscription auprès de l’administrateur. Devant le nombre considérable de virus qui circulent actuellement sur différents serveurs, et ceci plus que jamais, il a été décidé à titre préventif de verrouiller l'accès " Posts" aux non abonnés à la liste de diffusion. Si toute fois vous êtes victimes d’un virus, suite à l'envoie d'une pièce jointe, cela veut dire qu’un des inscrits à la liste est lui-même porteur du virus. L'administrateur ne peut-être tenu pour responsable de la transmission d'un virus.

 

Tout débordements esprit anti OM, manque de respect, injures ou tout autre manquement aux règles de cette charte fera l’objet d’une désinscription immédiate. L'administrateur se réserve le droit de rappeler à l’ordre toute personne et de désinscrire tout adhérent ne s’y conformant pas.

 

 

4 - Fonctionnement de la liste

 

Comment s'inscrire ?

L'administrateur vous propose de vous inscrire la liste de diffusion LTF à l'aide d'un formulaire.

Cette liste de diffusion a pour objectif premier d’informer tous ses inscrits des activités Radioamateurs (logiciels, activités, extérieures, liens, technique etc …). Elle se veut courtoise, dans les règles du respect d’autrui.

 

Comment se désabonner ?

Si vous souhaitez vous désinscrire, vous pouvez le faire à tout moment et à votre initiative grâce au lien en fin de message!

 

Comment mettre à jour les informations personnelles ?

En envoyant votre demande à l'administrateur .

 

Comment recevoir la liste des abonnés ?

Sur demande au webmaster à condition d'en être membre mais vous n'obtiendrez aucune adresse de courriel.

En aucun cas vous n'obtiendrez de la part de l'administrateur les adresses des inscrits ayant refusé de figurer sur la liste avec leur email. Ceux qui y sont inscrits ne doivent pas communiquer les adresses sans le consentement des intéressés. Les Webmasters ne peuvent  être tenu pour responsables en cas de non respect de ses règles et la personne à l'origine de la transmission des informations se verra définitivement radiée de la liste.

 

Comment sont gérés les rejets des messages ?

Tout inscrits n'ayant pas indiqué son changement d'adresse ou provocant volontairement ou involontairement un rejet se verra automatiquement désinscrit de la liste après environ une dizaine de rejets.

 

En particulier, les règles générales suivantes doivent être impérativement respectées sous peine de radiation immédiate :

 

    * Ne jamais utiliser la liste des abonnés dans un contexte différent de celui pour lequel elle a été créée.

    * Ne jamais faire de publipostage à partir d'une collection d'adresses, extraites même partiellement de la liste.

    * Ne pas émettre de messages hors sujet.

    * Ne pas mettre en cause des individus publiquement.

    * Ne jamais abonner une sous-liste dans cette liste.

    * Ne jamais communiquer par recopie les messages de cette liste sans l'accord de l'administrateur

    * Ne jamais communiquer par recopie des messages ou sous quelque forme que se soit une adresse de courriel sans autorisation du propriétaire.

Il ne faut pas confondre l'adresse de la liste avec celle de l'automate de gestion de la liste et il ne faut jamais demander un désabonnement dans la liste elle-même.

 

La liste n’a pas vocation de rediffuser l'intégralité des bulletins des listes nationales ou spécialisées (F8REF, ARRL, Gazette DX, etc..) considérant que chacun étant intéressé par ce type d'information peut s'y abonner lui-même et que ces informations figurent ou peuvent figurer sur les sites du REF-UNION ou autres.

 

5 - La responsabilité des abonnés à une liste de diffusion

 

La liste est fermée, privée, contrôlée.

 

La responsabilité des abonnés est régie par les principes suivants :

 

    * Le contenu des messages engage la responsabilité de leurs auteurs.

    * La liste des abonnés et l'archivage des messages circulant dans la liste constituent des fichiers nominatifs. Ils sont donc soumis à la loi n 78-17 du 6 janvier 78 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par les lois n 88-227 du 11 mars 78, n92-1336 du 16 décembre 92 et 94-548 du 1er juillet 1994).

 

Tous les message sont immédiatement transmis vers les adresses des inscrits il n'est donc pas possible de vous communiquer des archives inexistantes.

 

6 - Radiation de la liste

 

Tout comportement contrevenant aux dispositions de la présente charte est susceptible d'entraîner la radiation immédiate de l'abonné concerné. La radiation est prononcée par l'administrateur, les décisions de radiation n'ont pas à être motivées.

  

Cette charte est 2003-2008 © F5GOV